Trop de pétrole !

Energie fossile et réchauffement climatique

prix de l'Académie des sciences morales et politiques

Voyez la couverture : première et quatrième de couverture ; la table des matières et
une présentation par Jean-Pierre Dupuy, publiée dans Réalités industrielles.
                                                   commentaires, précisions, à débattre      brefs commentaires sur "Pour un pacte écologique"
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Pour avoir un aperçu de l'originalité des analyses et des propositions, toutes démontrées, voyez ici :
"peu de gens le disent"

Dans ce livre vous trouverez une présentation organisée de ce qui se trouve, un peu de bric et de broc, sur ce site - avec des développements inédits sur la production d'électricité, sur les relations entre l'Etat et les entreprises et sur la gouvernance européenne et mondiale : ce que vous n'avez vu publié nulle part ailleurs...

Les questions qui vous vous posez :

Pourquoi lutter contre l'effet de serre ? Qui doit agir ? Que faire ? Combien cela coûtera-t-il selon que l'on consomme, ou non, davantage d'électricité nucléaire ? Comment se fera la coordination mondiale ? Cela vaut-il la peine d'agir si nous sommes seuls à agir ? Comment passer de la situation d'aujourd'hui à une situation où l'on émet deux ou trois fois moins de gaz carbonique fossile ? Comment l'Etat peut-il agir (fiscalité, rélgementation, incitations,  marchés de permis) ? Comment convaincra-t-il les entreprises d'investir dans les produits qui n'émettent pas de gaz à effet de serre : combiner au mieux l'action publique et le jeu du marché, sans a priori ni parti pris ?

Vous trouverez des réponses - des réponses concrètes, pratiques, des quantités, des techniques...

         ... et vous verrez que cela ne coûte pas si cher qu'on pourrait le craindre et que cela ne demande pas de changer notre genre de vie  !

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Les titres des chapitres :

Qu'est-ce que l'effet de serre ; trop d'énergie fossile /  La France peut diminuer de beaucoup ses émissions de gaz carbonique /   Le coût de cette diminution des émissions de gaz carbonique /  Agir seuls : pourquoi ? / Le rôle de l’Etat  /  Fiscalité, réglementation, incitations, « marchés de permis d’émettre » /  Garder la maîtrise publique de la production d’électricité : la question du nucléaire /  Un chemin qui mène d’aujourd’hui à demain  /  L’Union européenne et la gouvernance mondiale : au-delà de Kyoto / Conclusion : Si tu veux la paix...    la table des matières



Table des matières

 

 

Introduction

 

 

 

Chapitre 1 - Qu’est-ce que l’effet de serre ? - Trop d’énergie fossile

 

Un équilibre thermique : rayonnement et effet de serre

 

Les causes astronomiques des fluctuations de la température terrestre

 

La situation actuelle

 

Les allures d’une catastrophe

 

Les scénarios du GIEC : la plupart sont catastrophiques

 

Si la hausse moyenne est limitée à 2 ou 3 °C, est-ce grave, pour qui ?

 

Conséquences pour la France

 

Alors où est le problème ?

 

L’humanité dispose de ressources fossiles deux fois trop abondantes  

 

Un tableau à donner des cauchemars

 

La régulation des émissions de gaz carbonique sera politique

 

 

 

Chapitre 2 - La France peut diminuer de beaucoup ses émissions de gaz carbonique

 

Des tableaux de production et consommation

 

La situation actuelle en France

 

Pour pouvoir discuter utilement de la façon de diminuer nos émissions

 

Combiner les différentes formes d’énergie

 

Electricité de base et électricité de pointe

 

Bi-énergie dans le chauffage et le transport sur route

 

Sans considérer le nucléaire et la biomasse, moins de 10 millions de tep sans émission de gaz carbonique fossile

 

L’éolien / L’hydraulique / La mer / Le soleil : cellules photovoltaïques, panneaux solaires et pompes à chaleur / La géothermie profonde / Les déchets urbains et les énergies fatales / La « cogénération » d’électricité et de chaleur à partir de gaz / Capter le gaz carbonique et le stocker sous terre

 

Pour réduire les émissions de gaz carbonique, trois moyens

 

La consommation d’énergie 

 

L’industrie

 

Le transport

 

La chaleur dans le secteur résidentiel et tertiaire

 

L’électricité spécifique : électroménager, électronique, climatisation

 

La consommation totale d’énergie finale dans trente ans - hypothèses

 

La biomasse

 

De grandes possibilités de production... de bois et de matière agricole… par dizaines de millions de tep

 

Pour quel usage : chaleur puis biocarburant

 

L’avenir du biocarburant avec de nouvelles techniques de production

 

Dresser un tableau ressources-emplois d’énergie ; les besoins en électricité

 

Les besoins en électricité, pour équilibrer le tableau des ressources et des emplois d’énergie

 

Résultats de trois jeux d’hypothèses sur le transport et les secteurs résidentiel et tertiaire

 

Une multitude de possibilités : dressez vous-même votre tableau

 

Vers encore moins d’émissions de gaz à effet de serre

 

Tableaux de la situation actuelles et des trois situations simulées

 

 

 

Chapitre 3 - Le coût de cette diminution des émissions de gaz carbonique

 

Que veut dire « le coût » de la lutte contre l’effet de serre ?

 

Quel sera le prix du pétrole ?

 

La situation de référence

 

Le coût de la tonne de carbone fossile évitée

 

L’utilisation pour se chauffer de la biomasse, de la chaleur des usines d’incinération, de la géothermie : les réseaux de chaleur

 

Le biocarburant d’aujourd’hui, inefficace, et celui de demain, nécessaire

 

Les véhicules électriques et les véhicules hybrides : carburant liquide sur route et, en ville, électricité du réseau

 

L’électricité de chauffage : pompe à chaleur et résistance dans l’eau du chauffage central

 

Une valeur de référence : 400 € par tonne de carbone fossile remplacée - si le pétrole est à 50 €/bl -.

 

Le coût global de la diminution des émissions

 

Les effets induits favorables

 

Une autre façon de diminuer les émissions en dépensant beaucoup moins

 

 

 

Chapitre 4 - Agir seuls : pourquoi ?

 

Une question absurde ?

 

Certitudes et incertitudes – l’heure du choix

 

Anticiper une prise de conscience brutale

 

 

 

Chapitre 5 - Le rôle de l’Etat

 

Les marchés seront créés par des décisions politiques ; les lobbies s’en préoccupent

 

Deux critères pour évaluer les actions de lutte contre l’effet de serre

 

L’Etat a besoin de critères simples et publiés

 

Premier critère : un critère de coût indépendant du prix du pétrole

 

Deuxième critère : bien utiliser les possibilités offertes par nos sols agricoles et forestiers

 

Ce sont deux critères discriminants

 

Les autres critères nous égarent

 

Pour illustrer l’utilité de critères communs d’évaluation des actions qui se réclament de la lutte contre l’effet de serre : un tableau synoptique

 

 

 

Chapitre 6 - Fiscalité, réglementation, incitations, « marchés de permis d’émettre »

 

La voie réglementaire 

 

L’incitation : subvention ou exonération fiscale

 

Un impôt pour financer les aides

 

La fiscalité pure : un impôt sans réglementation et sans subventions

 

Intéresser les communes

 

Combiner réglementation, incitation et fiscalité

 

Les marchés de permis d’émettre

 

Les sources de la séduction qu’exerce le principe des « permis négociables »

 

Le marché européen des permis d’émettre du gaz carbonique

 

Pourquoi le cours du permis d’émettre devrait baisser lorsque le prix de l’énergie fossile augmente

 

Pourquoi le cours du permis d’émettre a augmenté lorsque le prix du pétrole a augmenté

 

Pourquoi le marché du CO2 européen est un frein au développement et une incitation à la délocalisation

 

Faut-il jeter le bébé avec l’eau du bain ?

 

Le nouveau marché français des certificats d’économie d’énergie

 

Le système de « certificats d’incorporation de biocarburants » - un système qui peut être efficace

 

Etendre le dispositif du biocarburant à toute la bioénergie

 

 

 

Chapitre 7 - Garder la maîtrise publique de la production d’électricité : la question du nucléaire

 

Il faut avoir peur du nucléaire

 

Contre le nucléaire, des arguments peu sérieux

 

« Le nucléaire c’est peu de chose ; il ne doit pas accaparer le débat » / « L’objectif est de produire 21 % de notre électricité avec des énergies renouvelables » / Un objectif sacralisé qui déroute : la « maîtrise de la demande en électricité » - la MDE / Un indicateur qui égare : « l’efficacité globale du système énergétique français » / Il n’est de bon nucléaire que celui qui tourne sans arrêt ; donc la France est excédentaire / Une application osée de l’impératif catégorique de Kant – eh oui ! / « Attendons la prochaine génération de réacteurs »/  « D’accord pour le nucléaire puisque l’on ne peut pas faire autrement, mais le moins possible »/  Les centrales nucléaires réchauffent l’eau de nos rivières.

 

Trois questions vraiment importantes : les déchets, les ressources, la gouvernance mondiale

 

L’amorce d’une gouvernance mondiale / Un peu de science nucléaire : les surgénérateurs / Des ressources en combustibles abondantes ; une forte réduction de la production de déchets

 

Pour obtenir le prix d’électricité le plus bas

 

Construire un parc de production adapté à la demande

 

Quant aux prix, le monopole régulé par l’Etat a su imiter un marché concurrentiel parfait

 

Sur un marché concurrentiel

 

Une double fluctuation des prix / L’oligopole : le pactole !

 

Pourquoi l’ouverture de la production d’électricité à la concurrence augmente les prix

 

Fixer administrativement le prix de l’électricité. Renationaliser la production d’électricité en France ?

 

Le droit européen et les monopoles de service d’intérêt économique général

 

 

 

Chapitre 8 - Un chemin qui mène d’aujourd’hui à demain

 

Voici donc une trajectoire...

 

... indiquant une direction

 

Le prix de l’énergie à la consommation finale, le coût pour les ménages

 

Combiner impôts, subventions et réglementation

 

Trois scénarios

 

Les résultats de ces scénarios : prix de l’énergie, produit de l’impôt

 

Une politique pour l’électricité ; une politique pour le bois

 

Des décisions politiques pour créer un cadre stabilisé

 

Inspirer confiance aux entreprises : un verrou à faire sauter

 

Que l’Etat s’engage concrètement et financièrement sur le respect durable de sa politique déclarée

 

L’équité

 

L’équipement public

 

Le cadre étant fixé, vive l’initiative individuelle !

 

 

 

Chapitre 9 - L’Union européenne et la gouvernance mondiale : au-delà de Kyoto

 

L’Union européenne

 

La gouvernance mondiale

 

Le protocole de Kyoto

 

Un nouveau mode de gouvernance mondiale

 

Retour sur la France et sur l’Union européenne : coopérer sur ce qui touche à l’essentiel

 

 

 

Conclusion : Si tu veux la paix...

 

 

 

Table des annexes

 

Bibliographie et sites Internet

 

 
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Peu de gens le disent...

Dans "Trop de pétrole !"
tout ceci est présenté de façon organisée comme dans un roman : le monde dispose de deux ou trois fois trop d'énergie fossile
(*) ; la régulation devra donc s'opposer au marché ; elle sera politique, donc sous la responsabilité des Etats (*). La France  peut agir, même si elle est seule (*). Cela peut ne pas lui coûter trop cher (*). Elle a intérêt à agir, même si elle est seule (*). Le rôle de l'Etat est de dire ce qu'est une action utile et ce qui est inutilement coûteux et de rendre possible tout ce qui est utile ; il existe des critères extrêment simples et compréhensibles par tout le monde (*). Pour savoir que faire, le prix du pétrole on s'en moque ! (*). L'Etat dispose des moyens de la réglementation, de la fiscalité et des incitations qu'il utilisera ensemble ; la technique des marchés de permis ne sera utilisée que lorsque les conditions de son efficacité seront réunies(*). Le cas très particulier de l'électricité : l'Etat devra fixer les capacités et les prix (*). Des chemins pour passer de la situation d'aujourd'hui à la situation future. Le dernier chapitre situe tout cela dans la gouvernance mondiale et la coopération européenne et préconise le même genre de coopération que pour la fabrication d'armement où la circulation des personnes, autres sujets stratégiques (*). La conclusion a pour titre : "Si tu veux la paix..." car c'est bien sur ce registre qu'il faut poser et traiter la question de la lutte contre le changement climatique.

(*) peu de gens le disent - ou du moins le disaient au début de 2007 ; "Trop de pétrole!"  le démontre.

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la table des matières et à une recension.



Commentaires, précisions, à débattre  - écrit fin 2007 - avec quelques modification apportées début 2016 : il y a très de modifications

- Réserves, ressources, surabondance ou épuisement des ressources  : la question critique
- Les causes de l'effet de serre, rôle du gaz carbonique et de la vapeur d'eau
- Incertitude et prise de décision
- Comment la politique actuelle est peu efficace ou carrément contre-productive : biocarburants, ouverture à la concurrence de l'électicité, subventions sans ressources budgétaires nouvelles, marché européen du carbone, absence de critères
simples et applicables équitablement à tous pour répondre aux lobbying
- Deux critères très simples de "bonne action climat"
- Pour que l'Etat inspire suffisamment confiance pour que les entreprises et les collectivités locales investissent
- Créer un impôt : oui, mais à quel niveau, calculé comment ? Soyons clairs : même à fiscalité constante, un impôt sur l'énergie diminue le pouvoir d'achat disponible pour autre chose que l'énergie.
- La lutte contre l'effet de serre : un magnifique terrain pour une "Europe des projets"
- Sur la gouvernance mondiale ; marchés de quotas, aide aux pays en développement, vers nouveau mode de régulation mondiale ? Veut-on vraiment que l'aide aux PVD diminue lorsque le prix du pétrole augmente ?

- Bien d'autres sujets à débattre


Voir une synthèse des questions, régulièrement mise à jour.



Réserves, ressources en énergie fossile - il est peu utile d'en connaître précisément les quantités,car il de toutes façons, il y en a trop.
Surabondance ou épuisement des ressources ? La question critique.

Les débats sont intenses au sujet des ressources et des réserves en pétrole, gaz et charbon. Les ressources sont estimées par le GIEC à 5000 milliards de tonnes. Quelles quantités pourraient encore être exploitées si l'on ne tenait pas compte de l'effet de serre ? C'est difficile à dire car cela dépend et du prix de l'énergie et des progrès des techniques. Comme les consommateurs seront prêts à payer l'énergie à un prix équivalent à beaucoup plus de 100 $/bl, il serait possible d'exploiter encore de très grandes quantités,  beaucoup plus que ce que l'atmosphère peut recevoir sans trop chauffer, c'est à dire 1000 milliards de tonnes en deux cents ans. 

ajouté début 2016 : le GIEC estime que, pour avoir 50% de chances de limiter la hausse de température à 2°C, il ne faudrait pas émettre plus de 1000 milliards de tonnes de CO2, soit 280 milliards de tonnes de carbone ; si le CO2 n'est pas stocké, cela limite la quantité d'énergie fossile à 330 à 350 milliards de tep, selon la proportion de pétrole, de gaz et de charbon. Peut-être saura-t-on stocker le CO2 et sans doute faut-il ajouter qu'il est probable que la limite de 2°C sera dépassée. Quoi qu'il en soit, il est sûr qu'il faudra laisser sous le sol une bonne partie de l'énergie fossile accessible.

Il n'est donc pas utile de connaître exactement les réserves pour savoir quelle conduite tenir pour limiter les émissions, dès lors que l'on sait qu'il y en a beaucoup plus que ce que nous pourrons consommer si nous voulons limiter l'effet de serre à ce qui sera supportable sans trop de dommages.

Pour un homme qui, ne sachant pas nager, se noiera s'il n'a pas pied,  peu importe que la profondeur de l'eau soit de 3 mètres ou de 4 mètres.

Savoir si on laisse le marché consommer toute l'énergie fossile accessible au prix auquel il est prêt à la payer ou au contraire si l'on saura ne pas consommer tout ce qui est accessible est vraiment une question critique, qui est commentée dans le tableau des pp. 38-39.


Les causes de l'effet de serre, rôle du gaz carbonique et de la vapeur d'eau

On lit encore dans la presse des articles qui contestent la nécessité de diminuer nos émissions de gaz carbonique en rappelant que l'effet de serre est dû à la vapeur d'eau beaucoup plus qu'au gaz carbonique. Cette contestation, sous des allures scientifiques, ne tient pas trois secondes : il conveitn en effet de ramener la hausse de température à sa cause originelle ; dans les temps anciens la cause originelle tenait à des facteurs astronomiques ; aujourd'hui, la cause originelle principale est l'émission de gaz carbonique par l''homme - voir pp. 24-25.

On lit aussi que, les émissions dues à l'activité humaine étant peu de chose par rapport aux émissions naturelles, ne peuvent avoir d'effet sensible. Les émissions naturelles sont à peu près compensées par ce qu'absorbent océans et continents. Le changement de la température est dû à la différence entre émissions et absorbtions ; si les émissions globales augmentent un peu (en particulier du fait de l'activité humaine), la différence, elle, augmente beaucoup. C'est là qu'est le problème !


Incertitude et prise de décision

Les scientifiques vivent de l'incertitude et, par fonction, cherchent à démontrer les insuffisances de ceux qui les ont précédés - et c'est très bien ainsi. Ils ont donc raison de mettre le doigt sur tout ce que l'on ne sait pas (n'est-ce pas M. Claude Allègre ?). Cela doit-il empêcher de prendre des décisions ? Voici une petite histoire :

Vous devez absolument acheter une voiture pour emmener vos enfants à l'école. On vous en présente deux, identiques ; l'une est légèrement plus chère que l'autre ; si vous la payez avec un emprunt, la différence est de 60 € par mois ; les revenus de votre ménage sont de 4000 € par mois. Vous vous apprétez à acheter la moins chère lorsque le vendeur vous dit : "je dois vous informer que la moins chère présente le risque de s'enflammer sans prévenir ; oh ! Ce n'est pas sûr ; il n'y a qu'une chance sur deux ; mais si elle s'enflamme, vous n'aurez pas le temps de sortir vos enfants de la voiture." Je le rappelle : vous devez absolument acheter une voiture. Dans ce cas, ne peut-on pas dire que l'incertitude vous aide à prendre la bonne décision ?

Merci aux scientifiques de nous dire qu'il y a une chance sur deux pour que l'atmosphère devienne très dangereuse si nous consommons ne serait-ce que la moitié du carbone fossile accessible. Qu'ils continuent de faire des recherches ; ce qu'ils nous ont dit nous suffit grandement pour prendre une décision qui nous coûtera 1,5 % de notre PIB.

"Trop de pétrole !" dit quelles techniques employer pour que le coût ne soit pas trop élevé (chapitre 2) et  calcule ce coût (chapitre 3) - à débattre.


Pourquoi certains aspects de la politique actuelle sont peu efficaces ou carrément contre-productifs

* Pour faire accepter une politique de lutte contre l'effet de serre, il est important d'en abaisser le coût autant que possible - sans doute est-ce une condition nécessaire. Alors :
   - Plutôt que de produire du biocarburant comme on le fait aujourd'hui, mieux vaut brûler la biomasse, ce qui libère du fioul (qui est le même produit que le gazole) pour beaucoup moins cher (voir pp. 78 à 83, 101 à 103, 164 à 166)
   - L'ouverture à la concurrence de l'électricité aura pour effet d'en augmenter le prix (voir notamment, page 192, quatre raisons qui s'ajoutent les unes aux autres).

ajouté début 2016 : il se trouve que le prix de l'électricité a beaucoup baissé. Mais ce n'est pas l'ouverture à la concurrence qui l'a fait baisser. Ce sont les aides accordées hors marché et hors concurrence, à la prodeucgtion d'électricité éolienne et photovoltaïque. Si l'on ajoute au prix de l'électricité, le montant des aides (prix de repises, aides fiscales, subventions) et si l'on ajoute les interventions publiques nécessaires pour éviter des désastres industriels causés par cette baisse des pprix suf le marché, oui, l'ouverture à la concurrence aura conduit à une forte augmentation des prix.

Sans doute serait-il préférable de pouvoir se passer d'énergie nucléaire mais, si l'on veut diminuer les émissions sans que cela ne coûte trop cher, mieux vaut   bénéficier du bon prix de revient de la production nucléaire ; pour cela il faudrait lancer de suite la construction de deux puis trois tranches nucléaires par an ; c'est le résultat d'un calcul ; ceux qui ne sont pas d'accord  présentent des solutions différentes ; il serait bon qu'ils en indiquent le coût. Il faut aussi que les prix de vente soient conformes aux prix de revient. Pour obtenir un bon niveau d'investissement et de bons prix,  une bonne méthode serait de nationaliser la production d'électricité (non pas la fourniture au client finale) . Cela demande une changement de politique que l'on peut qualifier de majeur ! Mais c'est peut-être plus facile à dire aujourd'hui qu'il y a un an ! (pp. 191 à 196 de "trop de pétrole !")

ajouté début 2016 : "le bon prix de revient du nucléaire" - à lire les journaux et écouter la radio et la TV on a du mal à le croire et pourtant ! Prolonger de 10 ou 20 ans la durée de vie des réacteurs actuels grâce à de gros travaux de maintenance et d'amélioration conduit à un coût de 42 €/MWh si le taux d'intérêt est de 8% , 37 €/MWh si ce taux est de 4 % : faites donc vous-même le calcul ! Quant au coût de l'EPR, attendons de voir combien coûtera un EPR de série ou un autre réacteur  qui sera moins coûteux.
Sur la politique de l'électricité, je persiste à penser que la meilleure solution est  de nationaliser la production d'électricité. Personne ne pourra s'y opposer juridiquement. Et ces investissements pourront être financés par des prêts dont le taux d'intérêt sera celui des emprunts d'Etat : moins de 2 %.  Le coût de production sreait alors inférieur à 50 €/MWh.  Là aussi, faites vous-même le calcul, une feuille de calcul est à votre disposition.


* les subventions ou crédits d'impôts sans ressources budgétaires nouvelles ne sont pas "durables" : cette méthode ne permettra pas d'éviter des émissions par dizaines de millions de tonnes de carbone, MtC (en 30 ans, il faudrait gagner, par rapport à la tendance, 100 MtC, pour diviser nos émissions par trois environ ) : en effet on peut prélever quelques millions sur un budget déjà lourdement déficitaire, mais pas des milliards. Il faudra donc fixer des obligations réglementaires et/ou créer un impôt - "Trop de pétrole !" propose trois combinaisons possibles (parmi une infinité de possibles), pp. 209 à 214. Voir plus loin des commentaires sur l'impôt.

* Le marché européen de permis d'émettre du CO2 est une catastrophe

"Trop de pétrole !" l'explique en détail pp.155 à 160 : le marché européen des permis d'émettre du gaz carbonique décourage les investissements, incite aux délocalisations, oblige les entreprises à spéculer (pour le plus grand profit de spéculateurs heureux car mieux informés ou mieux outillés),  donne une indication du "prix du carbone" dénuée de toute signification utile (sauf pour les spéculateurs), oblige à une administration coûteuse, multiplie les occasions de contentieux et les risques de favoritisme,  pousse le prix de l'électricité nucléaire à des niveaux très supérieurs à son coût de production (ce qui fait monter la valeur en bourse d'EDF sans doute, mais ce n'était peut-être pas le but recherché !). Trois conditions devraient être réunies : une bonne police, une prévisibilité sur 30 ans (comme le marché de SO2 aux Etats-Unis, qui sert de référence) et une protection contre la concurrence d'entreprises non soumises aux mêmes contraintes. Or deux de ces trois conditions ne sont pas réunies. Ne faudrait-il pas suspendre ce marché tant que les trois conditions ne sont pas réunies ?

* Absence de critères pour répondre aux lobbying : il manque des critères simples applicables équitablement à tous

Aujourd'hui les aides accordées au biocarburant, ou à la production d'électricité à partir d'énergie renouvelable, ou aux réseaux de chaleur utilisant de la biomasse, etc. sont très différentes sans raisons clairement affichées. Or, si la France décide de diviser par deux ou trois ses émissions, des marchés considérables n'existeront qu'à la suite de décisions de l'Etat. Un programme de division par trois aura un surcoût de 30 G€ et permettra d'éviter l'achat de 120 Mtep à 50$/bl soit 40 G€ environ. Les dépenses générées par le programme sont donc de l'ordre de 70 G€ par an, ce qui est beaucoup : usines de production de biocarburant, grosses batteries électriques et véhicules bi-énergie par millions, centrales nucléaires, réseaux de chaleur, travaux d'isolation, pompes à chaleur, cultures énergétiques, etc. Le lobbying sera donc intense. L'Etat doit avoir des guides solides pour répondre positivement ou négativement en traitant tout le monde de la même façon.

"Trop de pétrole !" propose deux critères très simples de bonne action climat.
     Premier critère : pp.133 à 136 : est intéressante une action qui  coûte moins que ce que coûterait  l'utilisation d'énergie fossile si le  pétrole était à un certain prix . Il faudrait étudier quel est ce niveau de prix. C'est plus que les 100 ou 120 $/bl dont parle "Trop de pétrole" mais cela ne remet pas en cause la nature de ce critère, qui ne dépend pas du prix du pétrole.

Ajouté fin 2009 : il vaut mieux que le critère soit exprimé par un prix à la consommation finale ; il faut également relever un peu les estimations ; on pourrait donc dire  : "sont utiles les actions évitant la consommation d'énergie fossile qui seraient économiquement intéressantes si le fioul était à 1200 €/m3 TTC, le gaz à 100 €/MWh ou le gazole à 1,8 €/l TTC"

     Deuxième critère : p 137 : lorsqu'une action fait appel à la biomasse, elle doit permettre d'éviter l'émission de plus de 2 tonnes de carbone par hectare et par an.

Pour que l'Etat inspire suffisamment confiance pour que les entreprises et les collectivités locales investissent

Question nouvelle et essentielle : les marchés seront ouverts à la suite de décisions de l'Etat. Mais pour que l'offre, demain,  réponde à la demande dans de bonnes conditions, il faut investir dès aujourd'hui : construire des réseaux de chaleur, modifier l'urbanisme, parachever la mise au point technologique et industrielle des biocarburants de seconde génération et des véhicules bi-énergie, construire des centrales nucléaires, construire des logements mieux isolés, etc. Que doit faire l'Etat pour que les investisseurs aient assez confiance en ses futures décisions ? Pour inspirer confiance, il faudra qu'il "mette des gages", des gages financiers. Des propositions concrètes sont faites page 217.

Créer un impôt : cela devient à la mode, au moins dans les discours sinon dans la réalité (voir en particulier "le pacte écologique" de N. Hulot). C'est tant mieux. Mais attention ! Trois points de débat :

          - Ce n'est pas l'impôt qui devrait augmenter régulièrement, mais le prix à la consommation finale : pourquoi en effet faudrait-il un impôt qui augmente, si jamais le prix du pétrole augmente beaucoup ? Et quel serait l'effet du même impôt si le prix du pétrole baisse beaucoup (ce qui n'est certes pas exclu) ? "Trop de pétrole !" propose que l'impôt soit calculé de façon à faire augmenter régulièrement le prix à la consommation finale. L'impôt dépend donc du prix du pétrole, il augmente lorsque celui-ci baisse et inversement. Il s'ajoute à la TIPP qui, elle, ne doit pas dépendre du prix du pétrole.
          - Pourquoi annoncer que l'impôt portera le prix du carburant à 3 €/l ? Quelle en est la justification si le biocarburant (y compris la TIPP au taux plein) coûte 1,8 €/l ? A trop charger la barque, on la fera chavirer !
          - Soyons clairs pour éviter tout malentendu  : on nous dit : "ne vous inquiétez pas, si un impôt est créé, d'autres impôts seront diminués de sorte que le total des impôts ne changera pas". Cela pourrait laisser penser qu'un impôt nouveau ne diminuera pas le pouvoir d'achat. Or  même si l'on n'augmente pas le total des impôts, un impôt sur l'énergie fossile diminera le pouvoir d'achat disponible pour autre chose que l'énergie. Il faut que cela soit clair pour ne pas abuser les citoyens - voir ici, s'il en est besoin, une explication .

Il y a quelques années, l'expression de "double dividende" tendait à faire croire que la création d'un impôt sur l'énergie permettrait de gagner plus que ce que l'on dépenserait. Maintenant, on parlant d'un impôt sans augmentation du total des impôts, attention à ne pas faire croire que cela ne nous coûtera rien ! Non ! Il vaut mieux dire clairement que  la lutte contre l'effet de serre a un coût. D'où l'importance de réduire ce coût autant que possible et de limiter l'impôt à ce qui est juste suffisant.


La lutte contre l'effet de serre : un magnifique terrain pour une "Europe des projets"

La coopération entre Etats membres pourra être très fructueuse. Sur ces sujets qui touchent à la santé publique, à la politique étrangère, à la fiscalité, à la cohésion sociale, si c'est nécessaire ces coopérations doivent prendre une forme tout à fait différente des pratiques actuelles de la coopération communautaire : le droit de l'Union européenne le dit très clairement. "Trop de pétrole !" développe cela pp.194-195, pp. 248-250 et en annexe. Depuis longtemps, on peut être persuadé que l'essor de l'Union européenne passe par ce genre de coopération sur des sujets essentiels, comme on a fait Airbus, Arianne, Schengen, quelques armements, etc.


Sur la gouvernance mondiale ; marchés de quotas, aide aux pays en développement, vers un nouveau mode de régulation mondiale ?

"Trop de pétrole !" émet des doutes sérieux sur l'efficacité du processus de Kyoto (pp. 237 à 240). Le rapport de Lord Stern préconise la généralisation des marchés entre nations de permis d'émettre du gaz carbonique et l'extension de mécanisme de développement propre (MDP). Les trois conditions pour qu'un marché de permis fonctionne correctement seront-elles réunies ? On peut en douter fort.

Quant au MDP, les transferts de technologies de pays développés vers des pays en développement donneront droit à des "certificats" dont la valeur sera égale au cours du carbone dans les échanges entre pays. La valeur de ces certificats permettra donc de financer partiellement les transferts de technologie, ce qui sera une aide aux pays en développement. Or le cours du carbone dépend directement du prix du pétrole : une augmentation du prix du pétrole de 10 $/bl diminue le cours du carbone (toutes choses égales par ailleurs) de 80 €/tC (soit 22 €/tCO2). Le prix du pétrole est fixé par les détenteurs de pétrole et par la spéculation ; il dépend aussi de la consommation mondiale de pétrole. Le système de MDP a donc comme effet que l'aide aux PVD dépendra des pays détenteurs de pétrole, du niveau de consommation mondiale de pétrole et de la spéculation sur le pétrole. Hum... Peut-être préféreraient-ils quelque chose de plus prévisible. A débattre.

La gouvernance mondiale pourrait plutôt prendre une forme très différente de Kyoto. "Trop de pétrole !" présente deux scénarios (pp. 240 à 247) : ou bien des engagements mutuels que prendraient les dix ou douze principales puissances économiques consommatrices sur les politiques et mesures qu'elles décideraient pour diminuer leurs émissions ; ou bien si cela ne marche pas, et alors que la température aura bien augmenté, dans vingt ans la rétention de la ressource principale, le charbon, par les six pays qui en détiennent plus de 80 %. Ils y seront fortement incités par les marges colossales qu'ils en retireront et par des pressions de toutes formes qui s'exerceront pour, enfin, ramener les émissions en-dessous de 3 GtC par an. A débattre...

Voir les commentaires sur la conférence de Copenhague

"Trop de pétrole !" propose bien d'autres sujets de débat : pourquoi agir sans attendre de coordination internationale, pourquoi le critère de l'efficacité énergétique est trompeur, pourquoi il faut se garder de prévoir une baisse de la consommation d'énergie plus importante, quel est le coût de la diminution des émissions, pourquoi le critère de 21 % de production d'électricité à partir d'énergie renouvelable est incompatible avec la baisse des émissions, pourquoi augmenter notre production nucléaire, pourquoi il serait préférable de ne pas augmenter les liaisons électriques avec les pays voisins, comment augmenter l'offre de biomasse forestière (là où la demande a tendance à bloquer l'offre), etc.


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Une présentation par Jean-Pierre Dupuy
parue dans "Réalités industrielles" de février 2007

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Brefs commentaires sur "Pour un pacte écologique"


"Pour un  pacte écologique" aborde la question de l'écologie dans ses différentes composantes : diversité biologique, eau, pollutions, épuisement des ressources naturelles, etc. Le réchauffement climatique occupe la plus plus grand partie du livre. C'est seulement cela qui est ici commenté.

"Pour un  pacte écologique"  attire vigoureusement l'attention sur le risque climatique et dit qu'il faudra un impôt sur l'énergie fossile, sur quoi nous sommes d'accord.  Cela dit, voici quelques observations :

- il fait une confusion entre la  menace d'épuisement physique des ressources énergétiques et  la menace de réchauffement climatique ; cette confusion, bien que commune, est fâcheuse car selon que l'on se met dans la perspective de l'épuisement des ressources ou de la lutte contre les émissions, la politique publique est complètement différente

- il n'aborde pas la question : pourquoi agir avant d'attendre une coordination mondiale ou, au moins, européenne ? Or, au fond, je crois que c'est cette question qui bloque l'action publique.

- il implique qu'il existe une relation directe entre PIB et consommation de ressources naturelles , ce qui n'est pas fondé. Bien au contraire, pour réduire les émissions, il faudra consentir davantage de dépenses que si l'on ne s'en préoccupait pas : stockage du gaz carbonique, pose de réseaux de chaleur, production de biocarburant, etc. J'espère bien que le PIB augmentera pour que je puisse consentir à cette augmentation de dépenses liées à l'énegie sans avoir pour autant à diminuer mes autres dépenses.

- il propose un impôt sur l'énergie fossile, ce qui est judicieux, mais ne justifie pas le montant de cet impôt ; le coût d'un programme de diminution des émissions n'est pas étudié ;  les prix indiqués "à titre d'exemple" (3 € par litre de carburant)  me paraissent inutilement élevés, au risque d'être démobilisateurs

- il recommande que l'impôt augmente progressivement alors qu'il vaut mieux prévoir que  le prix à la consommation finale  augmente régulièrement

- il propose la création d'un impôt sur l'énergie fossile sans augmentation globale des impôts  - ce qui est judicieux ; pour éviter toute illusion, qui serait suivie d'une déconvenue, il serait préférable de dire explicitement qu'une hausse des impôts sur l'énergie sans augmentation globale des impôts se traduira pas une ponction sur le pouvoir d'achat des ménages disponible pour autre chose que l'énergie - pour une explication, voir ici- et d'indiquer ce que sera cette ponction : moins de 10 % de l'augmentation du pouvoir d'achat - à condition que le PIB augmente !

- il recommande avec vigueur de renforcer immédiatement les contraintes que fait peser sur l'industrie le système européen d'allocation de quotas sans attendre que soit mis en place un système de protection efficace contre la concurrence d'entreprises qui ne sont pas soumises aux mêmes contraintes.

- il dit que l'on ne pourra pas se passer de l'énergie nucléaire sans rien dire des capacités qu'il faudra maintenir ou  développer ; or, par ailleurs N.Hulot affirme, au sujet de l'EPR à Flamanville, qu'il est urgent d'attendre. A mon avis, il se trompe lourdement. Mais, pour pouvoir en discuter plus avant, il faudrait qu'il nous montre un tableau complet des ressources et des emplois d'énergie d'ici dix ans, d'ici vingt ans ou d'ici trente ans ; cela permettrait d'en vérifier la vraisemblance et de compter le total des émissions en trente ans ou plus. C'est la démarche adoptée par "Trop de pétrole !"

Sur un sujet tellement vaste, il y a évidemment d'autres commentaires à faire. Le retentissant "coup de gueule" de Nicolas Hulot est certainement utile. Mais redisons que pour convaincre il vaut mieux un raisonnement qui ne se contredise pas lui-même, et il faut montrer où se trouve notre intérêt, donc comparer avantages, risques, coûts. L'appel à la morale ne suffit sans doute pas ; s'il se fait pressant sans être conforté par un appel à la raison, ne risque-t-il pas d'avoir un effet contraire ?


Voir des commentaires plus longs.

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Un impôt sur les énergies fossiles sans augmentation totale des impôts
diminue la liberté de choix des consommateurs

Précaution oratoire : que l'on me pardonne de dire des choses qui, à leur simple énoncé, paraîtront évidentes. Pourtant, ces choses là ne semblent pas vues par tous.

Beaucoup de monde, dont moi-même, recommande de mettre un impôt sur l'énergie fossile sans augmenter l'ensemble des prélèvements obligatoires. On dit alors parfois, on on laisse entendre, que l'effet de ces mesures su le pouvoir d'achat serait nul. En conséquence il serait possible de mettre un impôt fort élevé sans avoir à se soucier de son effet sur le pouvoir d'acha,t puisqu'il est nul. Certains disent plus : si les réductions d'impôts rendues possibles par l'impôt sur le climat sont bien ajustées (notamment une baisse des charges sur salaires), globalement, le consommateur-contribuable-travailleur s'en portera bien mieux que sans cet impôt sur l'énergie fossile.

N'est-ce pas trop beau ?

Disons donc des choses très simples.

Si l'on crée un impôt de 200 € par mètre cube sur un gazole qui, avant cet impôt, coûtait TTC 600 €/m3, des travaux d'isolation permettant d'économiser 1 m3 par an et qui coûtent en annuité 750 € deviennent intéressants alors qu'ils ne l'étaient pas sans cet impôt. L'occupant du logement va donc les faire. S'il consommait 3 m3/an, il n'en consommera plus que 2. Prenons l'hypothèse que tous les consomamteurs d'énergie fossile csont dans la même situation. Si le revenu total avant impôts de chacun des occupants ne change pas, comme les impôts seront les mêmes qu'avant la création de l'impôt sur l'énergie, son revenu après impôts ne changera pas non plus. Mais il aura dépensé, pour son énergie 150 € de plus qu'avant la création de l'impôt. Pour autre chose que l'énergie, il lui restera donc 150 € de moins par an.

L'impôt sur l'énergie ne diminue pas le pouvoir d'achat total de l'ensemble des consommateurs mais oriente leurs choix ; il diminue donc leur liberté de choix. La sitaution serait différente si le nouvel impôt était un impôt généraliste, comma par exemple une TVA ou des charges sur salaires.

Assez paradoxalement, le pouvoir d'achat et la liberté de choix seraient maintenues incangées si tous les consommateurs décidaient... de ne pas dépenser 750 € pour économiser 1 m3 de fioul coûtant, impôt compris, 800 €.

Comme un impôt sur l'énergie diminue la liberté de choix des consommateurs, il doit être aussi bas qu'il est possible.